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Conditions Générales de Vente

 

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes des produits proposés par Duvet Pascale, atelier spécialisé dans la fabrication de couettes et oreillers en duvet.

 

Article 2 – Produits

Les produits sont fabriqués avec soin dans une démarche artisanale.

Chaque article peut présenter de légères variations, garantissant son authenticité.

 

Les caractéristiques (dimensions, composition, garnissage) sont décrites avec précision sur chaque fiche produit.

 

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.

Ils reflètent la qualité des matériaux utilisés et le travail artisanal réalisé.

 

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

 

Article 4 – Commande

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

 

Duvet Pascale se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème technique ou de disponibilité.

 

Article 5 – Paiement

Le paiement est sécurisé et s’effectue via :

- Carte bancaire

 

Article 6 – Fabrication et délais

Les produits peuvent être fabriqués à la commande.

Les délais de préparation sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de l’activité de l’atelier.

 

Article 7 – Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse fournie par le client.

Duvet Pascale ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

 

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément à la législation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.

 

⚠️ Exception : les produits personnalisés ou sur mesure ne sont pas remboursables.

 

Article 9 – Retours

Les produits doivent être retournés :

- non utilisés

- propres

- dans leur emballage d’origine

 

Les frais de retour sont à la charge du client.

 

Article 10 – Remboursement

Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification du produit.

 

Article 11 – Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.

 

Article 12 – Responsabilité

Duvet Pascale ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien inadapté des produits.

 

Article 13 – Litiges

Une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

 

Article 14 – Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

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